Quand on est nouveau dans le domaine du commerce ou que nous sommes un simple particulier qui apprend doucement mais surement les parties juridiques afin de se protéger contre toute fraude et arnaque. Il peut être très difficile de bien comprendre la différence entre un acompte et une arrhes. Tout deux semble paraître être la même chose, mais ce sont deux termes bien différents que nous allons décortiquer dans cet article :

Qu’est ce qu’un acompte :

Un acompte se définit comme étant une somme d’argent qu’un consommateur paye afin de promettre l’achat d’une marchandise ou d’une prestation. A notre époque, nous n’utilisons plus vraiment ce terme qui a été échangé par : Premier versement. Ce changement de nom fut adopté afin qu’il n’y est plu de confusion.

L’acompte est donc un premier versement, c’est-à-dire qu’il oblige les consommateurs à payer l’intégralité de la marchandise, soit par palier soit en totalité. Après une certaine période, comme il oblige au commerçant d’honorer sa vente et donc de fournir la dite marchandise ou le dit service dès lors que le client finisse de payer l’intégralité de la somme. Si l’un des deux parties ne tient pas promesse, il pourra encourir une poursuite judiciaire, un dédommagement, une amende et parfois même la prison. C’est pourquoi le terme premier versement indique plus explicitement que le terme acompte ce qu’il advient des droits de chacun.

Qu’est ce qu’une arrhes ?

L’arrhes est beaucoup moins utilisée de nos jours lors des transactions commerciales. Du fait de son inégalité pour le client qui peut se retrouver avec rien. Elle se définit comme une somme d’argent que le consommateur donne au commerçant. Non pas comme premier versement, mais comme une espèce d’avance. Afin que puisse commencer une opération commerciale entre les deux partis.

L’arrhes ne garantie pas au commerçant la vente de sa marchandise ou de son service. Car le consommateur peut tout simplement décider de ne pas honorer sa part de marché. Et de ne pas terminer de payer la marchandise ou le service. En contrepartie, le commerçant à le droit de ne pas rendre cette somme. Et donc en versant une arrhes le client doit savoir que dans la mesure où il ne finit pas de payer la somme complète. Le commerçant à tout à fais le droit de récupérer l’arrhes. Par contre, il y a deux règles impératives à suivre.

Premièrement, les deux partis doivent se mettre d’accord. Sur la durée maximale avant que l’arrhes ne soit prit par le commerçant. Par exemple, si dans le contrat le client s’engage à payer l’intégralité de la somme au bout de 30 jours. Il suffit de 31 jours pour que le commerçant se voie dans le droit de consommer l’arrhes. Et de ne pas laisser la marchandise qu’attendait le client, et donc de la vendre à quelqu’un d’autres par exemple. Deuxièmement, le commerçant peut choisir de signer un contrat où il promet de restituer l’arrhes. Au client au bout de x jours se ce dernier ne vient pas finir la somme convenue. Mais ce cas là reste assez rare.