La définition de la signature en droit privé établit qu’il s’agit d’une conception graphique. À travers laquelle une personne donne son accord sur le contenu d’un document. La force convaincante du document est connue par la signature manuscrite. La signature électronique professionnelle bâti un paragraphe supplémentaire important à cette définition. Non seulement il donne une conformité juridique à un document, mais il certifie également l’identité du signataire. Il constitue un élément avancé de dématérialisation des procédés métiers. Apportant accessibilité et régularité aux validations et accords. Son extension dans le domaine professionnel, bien qu’utile. Est encore très imperceptible, il est donc nécessaire de soumettre un bilan entremêler de doute et de faire le point.

En quelques semaines, adopter la signature électronique devient une cible de la numérisation des processus, très considérer des entreprises. Nous faisons donc un constat pour élucider avec vous l’importance de cet outil compte tenu de la signature manuscrite.

Signature manuscrite, signature électronique professionnelle :

La signature papier : un procédé encore extrêmement présent. La signature manuscrite a plusieurs siècles. Elle permet de distinguer l’auteur d’un document et/ou de signifier l’acquiescement des informations qu’il contient. Ce n’est que dans les années 2000 que sa position de privilège a été remis en question. Cependant, l’utilisation du papier pour homologuer les processus dans le domaine professionnel reste très appuyé. Malgré la fragilité évidente de cette forme de validation, les entreprises signent encore énormément à la main.

La signature électronique se distingue :

La signature électronique professionnelle est la variante numérique de la signature manuscrite. Il a la même valeur juridique. Il tente également à affirmer la validation des informations qui constituent le document. A l’opposé de son homologue papier, il n’est pas indispensable d’imprimer les informations pour les valider. Ce mécanisme de validation est également très puissant en termes de temps. Car il permet aux signataires de ne pas avoir à bouger pour remettre leurs accords. Toute l’affaire peut se faire par communiquer d’e-mails. Il existe 3 types de signature électronique, simple, avancé et qualifié. Et en terme écologique, ce n’est pas négligeable. Ils savent se mettre en valeur par leur niveau de sécurité stipulé par le cadre réglementaire eIDAS*. Normaliser l’identité électronique et la confiance dans les échanges numériques au sein de l’Union européenne.

• Signature électronique simple. Il est orienté pour les accords à faible niveau de sécurité. Et qui n’engendre pas de risque juridique plus important. L’identité du signataire n’est pas prouvée sans équivoque.
• La signature électronique avancée, son utilisation correspond à un risque juridique moyen. Elle donne une assurance plus importante sur l’identité puisqu’elle la certifie sans équivoque. Permet une utilisation plus vaste en entreprise, surtout en matière de factures, les contrats, les accords inter sociétés…).
• La signature qualifiée, il s’agit du niveau de sécurité le plus haut. Il nécessite un certificat électronique pour attester le signataire ou l’entreprise elle-même. Possible qu’avec la présentation en face à face d’une preuve d’identité. (Très utile pour les marchés publics, les opérations bancaires, etc.)

En quelques chiffres :

Les entreprises sont très sensibles aux outils de signature électronique professionnels. Car tous les autres établissements utilisent ces résolutions. A noter, dans ce constat, nous voyons de fortes différences d’utilisation. La signature électronique était vue et observée comme un procédé audacieux il y a encore quelques mois.

L’adoption de l’outil, reste encore assez limitée, des chiffres peu favorables pour cette technique de dématérialisation. La signature électronique professionnelle est un chemin difficile et fastidieux pour les entreprises. En effet 64% des entreprises non-utilisatrices entendues déclarent ne pas être encore en étape de numérisation. 39% d’entre elles estiment également que ce n’est pas une priorité. Une étude montre que 87% des managers interrogés signent chaque jour. Dont 92% signent pareillement sur papier. Ces chiffres d’études, obtenu avant la crise sanitaire, montrent que l’outil est bien connu et utilisé par les entreprises. Mais qu’il lui reste encore beaucoup à faire pour détrôner complètement la signature papier.

La signature électronique : un outil pour se s’adapter à la réglementation.

Cette situation s’harmoniser découle des différents besoins des différents pôle de l’entreprise en matière de numérisation. L’administration publique lance des processus de validation numérique sécurisés par les moyens de ses propres conditions légales. 55% des répondants use, ainsi la signature électronique professionnelle pour s’adapter aux réglementations imposées.

Les services des entreprises équipées exploitent pas l’outil de manière ordonné. Tout dépend surtout de la dynamique engendrée par l’arrivée de cet outil numérique dans l’élaboration de l’entreprise. Mais, le manque de cette solution est bien connu, surtout pour sa mollesse, son manque de sûreté et de secret.

Signatures électroniques professionnelles pour la continuité des affaires.

La crise sanitaire : prise de conscience des enjeux de la dématérialisation. La crise sanitaire qui a touché le monde a distribué de nouveau les cartes des méthodes de travail du jour au lendemain. Si le télétravail a fait son apparition ces dernières années comme un léger changement dans le vaste monde du travail. Il est devenu la nouvelle règlementation. Voyant en quelques jours, une grande partie des entreprises quitter leurs installations en entreprises. Et se diriger vers la mise en place du télétravail. C’est ainsi que tous les mécanismes professionnels hors ligne sont devenus obsolète.

De nombreuses entreprises et salariés n’ont pas été en position de garantir la permanence de leurs activités. Les défis de la dématérialisation ont été relevés par à la métamorphose numérique en cours. En conséquence, les parcours numériques n’étaient pas finis.

La signature électronique professionnelle sécurisée sans support papier s’est donc révélé être la seule option pour activer le processus de validation. (Facture, accords, opérations bancaires, etc…). La crise a donc été un facteur de rapidité de l’introduction de cette solution au désavantage du support papier.

Un changement régulier dans le processus de signature

Le télétravail est le grand numéro 1 de la crise de la COVID-19. Les grandes entreprises numériques estiment accorder une permission à vie. Car la productivité n’a pas été imputer par les bons outils dans les entreprises en ligne. Ce sont les signes d’un changement régulier des coutumes de travail. L’utilisation de signatures électroniques professionnelles, ainsi que d’autres outils de collaboration en ligne, devrait donc être fondamental. Ces actifs numériques sont aujourd’hui des outils capital et primordial pour les entreprises.

Le papier n’a cependant pas encore dit son dernier mot lors de la signature des documents. Après cet « conséquence COVID », toutes les évolutivité numériques essentiel à l’activité commerciale sont désormais visibles.

*(services d’identification électronique, d’authentification et de confiance)